Décisions du Maire
Procès-verbal du 21 novembre 2013
Récapitulatif des marchés 2013
Récapitulatif des formations 2013
Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts des charges transférées (CLECT) et fixation des attributions de compensation de Savigny s/orge et de Morangis
Décision modificative n°2 – Exercice 2013 Commune
Débat d'Orientations Budgétaires – exercice 2014
Mandatement anticipé du budget 2014
Garantie d'emprunt pour la construction de 22 logements LLS avenue Charles de Gaulle – société Antin Résidences
Acomptes de subventions de fonctionnement aux associations Comité des fêtes, Alliance Prévention, CMOM, Football Club Morangis Chilly, Judo Club Chilly Mazarin Morangis, Ecole de Musique, MJC Relief
Adhésion à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire du CIG
Détermination du ratio promu-promouvable pour le personnel titulaire pour l'année 2014
Convention de partenariat avec la commune de Chilly Mazarin pour les séjours de vacances en faveur d'enfants de 6 à 12 ans et pour les jeunes de 13 à 15 ans pour les vacances 2014
Règlement de fonctionnement du Jardin des Petits Pas
Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement de la CAF de l'Essonne pour le secteur petite enfance
Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement de la CAF de l'Essonne pour le secteur enfance / jeunesse
Avis de principe sur la vente d'une emprise foncière située voie du Cheminet
Approbation du bilan de mise à disposition du public et de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
Autorisation donnée au Maire de déposer un Permis de Construire et une Autorisation de Travaux pour ERP relatifs à un bâtiment modulaire provisoire à l'Espace Pierre Loti
Dénomination du pôle éducatif rue de Wissous
Information du Maire et questions diverses
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire