Décisions du Maire
Procès-verbal du 29 mars 2012
1) Modification du réglement intérieur du Conseil Municipal
2) Carte sport culture 2012/2013
3) Avenant à la convention avec l'Ecle de Musique pour la prise en charge d'une partie des cours
4) Tarifs communaux 2012/2013
5) Fixation des tarifs du portage de repas à domicile
6) Fixation des tarifs pour le séjour ANCV avec l'organisme Le Souffle Vert
7) Participation de la commune au financement de séjours durant l'été 2012 en direction des Morangissois âgés de 15 à 17 ans
8) Organisation par la commune d'un séjour à Pechao durant l'été 2012 en direction des Morangissois âgés de 11 à 13 ans
9) Règlement de la voirie
10) Tarifs pour occupation du domaine public
11) Avis de principe sur la vente du terrain situé 14 avenue Charles de Gaulle et autorisation de déposer le permis de construire donnée à la société Toit et Joie
12) Garantie d'emprunt Antin Résidences - erreur matérielle
13) Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy
14) Subvention à l'association Village ASTA
15) Subvention au lycée Marguerite Yourcenar pour la formation relative à la prévention et aux secours civiques de niveau 1
Information du maire et questions diverses
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