Procès-verbal du 27 septembre 2012 Décision Modificative n°1 –
Exercice 2012 Commune M.SIGNARBIEUX Acomptes de subventions de
fonctionnement à diverses associations M.SIGNARBIEUX Tarifs municipaux : création
d'un tarif pour des cours de danse Zumba F.TORRENT Création d'un tarif dégressif
pour l'école municipale de danse F.TORRENT Désaffectation et déclassement
avant cession d'un bien du domaine public situé 72 avenue de la Cour de France /
rue des sables H.PINTO Avis de principe sur la vente du terrain situé 72 avenue de
la Cour de France / rue des sables H.PINTO Garantie d'emprunt pour la
construction de 19 logements – société France Habitation – Modification des
conditions M.SIGNARBIEUX Institution de nouveaux secteurs de Taxe d'Aménagement
Majorée H.PINTO Convention MOT (Maîtrise d'Ouvrage Temporaire) avec le SIGEIF
M.BECQUET
Avenant n°1 du marché « Travaux d'entretien ordinaire et spécial de l'éclairage
public et de la signalisation lumineuse sur le territoire de la ville de
Morangis » M.VARUTTI Tableau des effectifs P.NOURY Détermination du ratio «
Promus - Promouvables » pour le personnel titulaire P.NOURY Rapport d'activités 2011 du
SIREDOM H.PINTO Rapport d'activités 2011 de la Communauté d'Agglomération
Europ'Essonne P.NOURY Rapport d'activités 2011 du SIPPEREC M.BECQUET Rapport d'activités
2011 du SIAHVY H.PINTO Information du Maire et questions diverses
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