DOMINIQUE HERAULT Conseillère Municipale - Présidente de l'Association

mardi 18 septembre 2012

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2012

1) Attribution d'une subvention au Collège Michel Vignaud pour l'organisation d'un stage de gymnastique

2) Signature d'un contrat avec la socièté Agora Store

3) Autorisation donnée au Maire de déposer une DP et une AT pour la véranda des petits pas

4) SIAHVY : modification des statuts

5) SIREDOM : Adhésion des communes de Marcoussis et Morsang sur Seine

6) Indemnités allouées aux agents des services extérieurs de la DGFP pour 2012

7) Demande de subvention auprès de l'ADEME pour le remplacement des chassis - réfectoire Herriot, espace Pierre Loti, CCAS et maternelle des Acacias (dome et verrière)

8) Avis de principe sur un échange de terrain situé rue Lavoisier angle voie de Corbeil entre la ville et Messieurs SANIAL-CHIRA

9) Avis de la commune sur la création d'un syndicat intercommunal pour la gestion des animaux errants sur le territoire de la ville

10) Renouvellement de la convention avec la société SACPA

11) Tarifs du Marché de Noël 2012

12) Contrat de développement culturel saison 2012/2013 avec le Conseil Général de l'Essonne

13) Convention de partenariat : Mairie/Atout PLIE Nord ouest 91 : Chantier école "éco-construction du club house pour le boulodrome de Morangis"

14) SIGEIF : rapport d'activité 2011

Information du Maire et questions diverses

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