Ordre du jour du conseil municipal du jeudi 16 février 2012

Décisions du Maire
Procès-verbal du 15 décembre 2011
1 - Débat d'orientation budgétaire - M.SIGNARBIEUX
2 - Approbation du PLU - H.PINTO
3 - Abrogation de la délibération n°076/2011 du 29 septembre 2011 relative à la modification du PLU - H.PINTO
4 - Redéfinition du périmètre du droit de préemption urbain - H.PINTO
5 - Construction durable : bonus de COS au profit des bâtiments bénéficiant d'une haute performance énergétique et cahier de prescriptions environnementales et paysagères- H.PINTO
6 - Dénomination des rues de la ZAC centre ville - H.PINTO
7 - Modalités de paiement M. et Mme Decogne – terrain situé 204 avenue Charles de Gaulle -- - - M.SIGNARBIEUX
8 - Avenant au contrat enfance jeunesse 2009-2012 conclu avec la CAF- E. CONTREMOULIN
9 - CLIC Orgyvette – signature de la convention de renouvellement de participation N.BARRAULT

10 - Convention tripartite Communauté d'agglomération Europ'Essonne – Commune – Atout PLIE nord-ouest 91 – clauses d'insertion dans les marchés publics - G.DOUTRE

11 - Recensement des marchés 2011 - M.VARUTTI

12 - Réforme de biens mobiliers (véhicules) - M.SIGNARBIEUX

13 - SIPPEREC – approbation nouveaux statuts - M.BECQUET

Informations du Maire et questions diverses