CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2010

A l'ordre du jour :
1) Compte administratif 2009 commune
2) Compte de gestion 2009 commune
3) Compte administratif 2009 assainissement
4) Compre de gestion 2009 assainissement
5) Tarifs communaux 2010/2011
6) Quotients familiaux 2010/2011
7) Convention 2010/2011 relative au dispositif "carte sport culture"
8) Participation de la Commune au financement de séjours durant l'été 2010 en direction des Morangissois agés de 15 à 17 ans
9) Bibliothéque municipale : modification du réglement intérieur
10) Réglement intérieur de l'Ecole municipale de danse classique
11)Réglement intérieur de l'Ecole municipale d'art dramatique
12) Créations et suppression de postes
13) Personnel communal - Plan de formation 2010
14) Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation de l'étang
15) Adhésion de la ville de Morangis au réseau français des villes éducatrices
16) Convention de mise à disposition du domaine Kermenguy au titre de l'année scolaire 2010/2011
17) Attribution d'une participation communale à l'école Saint Joseph au titre de l'année scolaire 2009/2010
18) Attribution de subventions aux associations
19) Convention 2010/2011 relative à l'accompagnement contractualisé des bénéficiaires du RSA par la commune de Morangis
20) Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveur des communes et établissements publics locaux
21) ZAC centre ville - octroi de subventions au titre du Pass Foncier