ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 25/03/2010

le prochain conseil municipal aura lieu le 25 mars prochain à 20h30 à l'espace Saint-Michel
PROJET D'ORDRE DU JOUR
- Installation de M.H. GUUILLOT, désignation dans les commissions
- Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2009
- Affectation des résultats de l'exercice 2009
- Budget primitif 2010 - commune
- Budget primitif 2010 - assainissement
- Vote des taux des impositions directes et ordures ménagères 2010
- Redevance assainissement - année 2010
- SIAHVY - SIREDOM : vote des participations fiscalisées
- Ouverture d'une ligne de trésorerie remboursable sur 1 an de 2 millions d'euros
- Acquisition bois
- Attributions de subventions aux associations et conventions à conclure avec certaines d'entre elles
- Subvention au lycée Clément Ader pour l'organisation des séjours linguistiques
- Conventions tripartites avec la ville de Chilly-Mazarin et le club de foot d'une part et le club de judo d'autre part
- Demande de subventions auprès de la communauté d'agglomération Europ'Essonne pour le 30è anniversaire du salon du Cercle d'Art et pour l'organisation du concert de la Saint-Michel
- Demande de subvention auprès de l'Etat pour les travaux de renforcement du réseau incendie
- Tarifs séjour au Montcel
- Tarifs voyages des séniors
- Régime indemnitaire - puéricultrice
- Contrat temps libre avec la CAF
- Ecole Moreau : autorisation donnée au Maire pour déposer le permis de démolir
- Avis sur l'adhésion de la commune de Fontenay-le-Fleury (78) au SIGEIF
- Avis sur l'adhésion du SIEOM au SIREDOM
Encore en attente (mais examinés sous réserve par la commission urbanisme, environnement, transports)
- Convention avec la société VELUX (soulte)
- Cession de terrain à Lézardrieux